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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
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    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 69 à 208
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      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

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        Titre : 2.3.3. Réformes
        Date : 1926/1987

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          Titre : 2.3.3.1. Réformes générales
          Date : 1926/1945

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            Titre : Réforme de 1927 : note, état, JO, décision réglementaire, circulaire, enquête, janv. 1926-oct. 1927.
            Date : 1926-1927

          • 1500200301 AR 81
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            Titre : Traitement Réforme de 1928 : rapport, procès-verbal, état, circulaire, décision, presse, enquête, juil. 1928-déc. 1930.
            Date : 1928-1930

          • 1500200301 AR 82
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            Titre : Traitement Réforme de 1945. Études et documentation : note, JO, état, circulaire, presse, nov. 1944-oct. 1945.
            Date : 1944-1945

          • 1500200301 AR 83
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            Titre : Réforme du traitement du personnel féminin, dossier documentaire : note, état, imprimé, mai 1937-janv. 1939.
            Date : 1937-1939

        • 1500200301 AR 83 à 99
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          Titre : 2.3.3.2. Réformes indiciaires
          Date : 1961/1987

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            Titre : Réforme des indices de traitement, transposition à la Banque de France de la réforme opérée dans la Fonction Publique par le plan Guillaumat : note, état, JO, avril 1961-déc. 1962.
            Date : 1961-1962

          • 1500200301 AR 84
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            Titre : Réformes indiciaires Agents permanents de catégories B, C et D, réforme indiciaire de 1962 : note, état, bulletin, étude, sept. 1961-oct. 1962.
            Date : 1961-1962

          • 1500200301 AR 85
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            Titre : Agents permanents. Réforme indiciaire de 1966 : note, état, bulletin, étude, rapport, presse, JO, correspondance, sept. 1964-mai 1967.
            Date : 1964-1967

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